Séance du 12 juin 2025

Ordre du jour

1. Appel

2. Adoption du procès-verbal de la séance du 15 mai 2025

3. Élection du bureau du Conseil général (avec entrée en fonction le 1er juillet 2025)

4. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant l’élection de deux membres de la Commission des affaires périscolaires et complément

5. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant l’approbation des comptes 2024

6. Rapport d’information du Conseil communal au Conseil général concernant le programme de législature et la planification financière pour la période 2025-2028

Brochure concernant le programme de législature 2025-2028

7. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit d’engagement de 100 000 francs pour la réalisation de divers travaux d’assainissement à la piscine du centre sportif d’Hauterive

8. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit d’engagement de 298 000 francs pour procéder à l’extension et au renforcement des réseaux des services industriels

9. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit d’engagement de 780 000 francs pour la finalisation de la révision des plans d’aménagement locaux (PAL)

Récapitulatif des montants votés, engagés et dépensés

10. Motion du groupe PLR : « Pour une stratégie de développement économique de la Commune de Laténa »

11. Question du conseiller général Alain Gerber (PLR) : « Sponsoring »

12. Autres questions et interpellations

13. Communications du Conseil communal

14. Communications du bureau du Conseil général

15. Divers

Documents de séance

Ordre du jour Fichier PDF - 89.6 Ko

Procès-verbal de la séance du 15 mai 2025 Fichier PDF - 255.1 Ko

Rapport concernant l’élection de deux membres de la Commission des affaires périscolaires Fichier PDF - 92.98 Ko

Complément au rapport concernant l’élection de deux membres de la Commission des affaires périscolaires Fichier PDF - 61.27 Ko

Rapport concernant l’approbation des comptes 2024 Fichier PDF - 10.21 Mo

Rapport d’information concernant le programme de législature et la planification financière Fichier PDF - 334.69 Ko

Brochure concernant le programme de législature 2025-2028 Fichier PDF - 58.09 Mo

Demande de crédit d’engagement pour la réalisation de divers travaux d’assainissement à la piscine du centre sportif à Hauterive Fichier PDF - 131.32 Ko

Demande de crédit d’engagement de 298 000 francs pour procéder à l’extension et au renforcement des réseaux des services industr Fichier PDF - 119.1 Ko

Demande de crédit d’engagement de 780 000 francs pour la finalisation de la révision des plans d’aménagement locaux (PAL) Fichier PDF - 238.54 Ko

PAL - Récapitulatif des montants votés, engagés et dépensés Fichier PDF - 85.09 Ko

Motion du groupe PLR : « Pour une stratégie de développement économique de la Commune de Laténa » Fichier PDF - 122.1 Ko

Question du conseiller général Alain Gerber (PLR) : « Sponsoring » Fichier PDF - 96.47 Ko

Interpellation du groupe PS-Vert'libéral : "Simplification des formulaires prest. sociales et amélioration de l'accompagnement" Fichier PDF - 163.41 Ko

Proposition urgente du groupe PS-Vert'libéral : "Laténa, solidaire avec la déclaration sur la situation humanitaire à Gaza" Fichier PDF - 613.68 Ko

Projet d'arrêté du groupe PLR : "1 franc par Laténienne et Laténien en faveur de la Commune de Blatten" Fichier PDF - 130.24 Ko

Question du groupe UDC : "Aide aux victimes de la catastrophe naturelle de Blatten" Fichier PDF - 111.07 Ko

Motion adoptée

Motion du groupe PLR : « Pour une stratégie de développement économique de la Commune de Laténa » (amendée) Fichier PDF - 85.79 Ko

Liste des séances

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