Séance du 19 novembre 2025

19:30, Espace Perrier, salle La Tène, Marin

Procès-verbal

Ordre du jour

1. Appel
2. Adoption du procès-verbal de la séance du 25 septembre 2025
3. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant le règlement des ports (RPorts)
   • Proposition d'amendement du Conseil communal au Conseil général
   • Rapport de la Commission des règlements
4. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la création d’un fonds pour la mise en place de projets fédérateurs
   • Rapport de la Commission de gestion et des finances (point 2)
   • Proposition d'amendement du PLR
     • Proposition de sous-amendement du PS
   • Proposition d'amendement de l'Entente 
5. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la création d’un fonds de réorganisation des structures de la Commune de Laténa
   • Rapport de la Commission de gestion et des finances (point 1)
6. Rapport d’information du Conseil communal au Conseil général concernant la désignation d’un organe de révision pour les comptes 2025 à 2027
   • Rapport de la Commission de gestion et des finances (point 3)
7. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit d’engagement de 80 000 francs pour soutenir l’aménagement d’un pumptrack à Saint-Blaise
   • Rapport de la Commission de gestion et des finances (point 4)
8. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit d’engagement de 75 000 francs pour la participation communale à l’étude du projet de réaménagement de la RC5, tronçon entre le giratoire du Pressoir et le giratoire Martini à Saint-Blaise
   • Rapport de la Commission de gestion et des finances (point 5)
9. Rapport d’information du Conseil communal au Conseil général concernant la réaffectation du collège de la Rive-de-l’Herbe en Centre médical de Laténa
   • Rapport du Conseil communal de Saint-Blaise au Conseil général (de Saint-Blaise) “Collège de la Rive-de-l’Herbe : proposition de nouvelle affectation et demande de transfert du patrimoine administratif au patrimoine financier” du 1er septembre 2020 [annexe]
   • Rapport de la Commission de gestion et des finances (point 6)
10. Motion du groupe PLR : « Pour des zones 30 km/h définies selon une grille d’implémentation »
11. Motion du groupe PLR : « Accueil et transport des élèves de Wavre et Enges fréquentant l’école de Saint-Blaise »
12. Questions et interpellations
    • Question du conseiller général Raphaël Kummer (PLR) : "Sécurité de la nouvelle plateforme Geco remplaçante de la plateforme Echo"
    • Question du PS :  "Publicité pour les petits crédits dans les contrats avec les sociétés d’affichage"
    • Question de l'Entente : "Port de Saint-Blaise : comment garantir l’accès libre au terrain de basket pendant l’hivernage des bateaux?"
    • Question du conseiller général Charles Constantin (PLR) : "Accueil de la Commune de Laténa de demandes particulières de groupements autrefois acceptées par les anciennes communes et favorisant le lien fort entre des habitants et la continuité de des traditions"
    • Interpellation de l'Entente : "La Paillote, un espace exemplaire au débarcadère de Saint-Blaise condamné à disparaître?"
13. Communications du Conseil communal
14. Communications du bureau du Conseil général
15. Divers

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