Séance du 20 mars 2025

Ordre du jour

1. Appel

2. Adoption du procès-verbal de la séance du 20 février 2025

3. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant l’adoption du Règlement de police

4. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant l’adoption du Règlement concernant la gestion des déchets

5. Questions et interpellations

6. Communications du Conseil communal

7. Communications du bureau du Conseil général

8. Divers

Documents de séance

Ordre du jour Fichier PDF - 135.5 Ko

Procès-verbal de la séance du 20 février 2025 Fichier PDF - 463.14 Ko

Rapport concernant l'adoption du Règlement de police (RPol) Fichier PDF - 280.88 Ko

Rapport concernant l'adoption du règlement concernant la gestion des déchets (14.03.25) Fichier PDF - 278 Ko

Question du conseiller général suppléant Thierry Adatte (Entente) : "Augmentation du trafic de camions" Fichier PDF - 111.37 Ko

Question du conseiller général Claude Borel (PS) : "Geste symbolique" Fichier PDF - 108.46 Ko

Question du groupe PS-Vert'libéral : "Eclairage public - comment en est-on arrivé là ?" Fichier PDF - 108.53 Ko

Question du groupe PS-Vert'libéral : "Nouveaux horaires CFF, vers la disparition des gares de Saint-Blaise et Marin" Fichier PDF - 147.77 Ko

Règlements adoptés

Règlement de police (RPol) (amendé) Fichier PDF - 164.66 Ko

Règlement de gestion des déchets (RGD) (amendé) Fichier PDF - 124.17 Ko

Procès-verbal de la séance

Le procès-verbal a été approuvé lors de la séance du 15 mai 2025.

Liste des séances

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