Séance du 06 novembre 2024
20:00, Auditoire de Vigner, Saint-Blaise
Procès-verbal
Conseil général du 06.11.2024Ordre du jour
- Appel
- Adoption du procès-verbal de la séance du 20 juin 2024
- Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la modification de la convention d’organisation du guichet social régional de l’Entre-deux-Lacs (GSR-EDL)
- Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant l’adoption du règlement communal sur les finances (RCF)
- Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant l’adoption du règlement concernant la perception des taxes et émoluments communaux (RPTEC)
- Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant le financement des déchets des ménages et des entreprises
- Communications du Conseil communal
- Communications du bureau du Conseil général
- Divers
Documents
Ordre du jour et convocation
Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la modification de la convention d’organisation du guichet social régional de l’Entre-deux-Lacs (GSR-EDL)
Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant l’adoption du règlement communal sur les finances (RCF)
Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant l’adoption du règlement concernant la perception des taxes et émoluments communaux (RPTEC)
Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant le financement des déchets des ménages et des entreprises
Accueil de la population
Enges | Hauterive | Marin | Saint-Blaise |
Route Principale 23 Horaires | Rue de la Rebatte 1 Horaires | Rue Auguste-Bachelin 4 Horaires | Grand'Rue 35 Guichet principal |