Séance du 12 décembre 2024

19:30, Espace Perrier, salle La Tène, Marin

Procès-verbal

Ordre du jour

1. Appel
2. Adoption du procès-verbal de la séance extraordinaire du 6 novembre 2024
3. Règlement général de commune (RGC)
   3.1 Rapport du Conseil communal au Conseil général
   3.2 Rapport de la commission règlementaire au Conseil général
4. Nominations des commissions
   4.1 Nomination de la commission des règlements – sept membres du Conseil général
   4.2 Nomination de la commission de gestion et des finances – sept membres du Conseil général
   4.3 Nomination de la commission des naturalisations et des agrégations – sept membres du Conseil général
   4.4 Nomination de la commission de l’urbanisme et de l’aménagement du territoire – sept membres du Conseil général
   4.5 Nomination de la commission des travaux publics, des bâtiments et de l’énergie – sept membres du Conseil général
   4.6 Nomination de la commission de la cohésion sociale – sept membres du corps électoral communal
   4.7 Nomination de la commission culture, sports, loisirs, tourisme et ports – sept membres du corps électoral communal
   4.8 Nomination de la commission des affaires périscolaires – sept membres du Conseil général et quatre membres du corps électoral communal
   4.9 Nomination de la commission de la circulation, des transports et de la mobilité – sept membres du Conseil général
5. Nomination dans les syndicats 
   5.1 Nomination au conseil intercommunal du syndicat intercommunal de la Châtellenie de Thielle – six membres du corps électoral communal
   5.2 Nomination au conseil intercommunal du syndicat intercommunal de l’Anneau d’athlétisme du Littoral neuchâtelois - trois membres et un.e membre suppléant.e du corps électoral communal
   5.3 Nomination au conseil intercommunal du syndicat intercommunal de la Communauté des Eaux Neuchâteloises (CEN) – sept membres du corps électoral communal
   5.4 Nomination au conseil régional du syndicat intercommunal de la sécurité civile du Littoral neuchâtelois (SSCL) – un.e membre et un.e membre suppléant.e du corps électoral communal
   5.5 Nomination au conseil intercommunal du syndicat intercommunal de l’école obligatoire de la région de Neuchâtel (éorén) - six membres et un.e membre suppléant.e du corps électoral communal
   5.6 Nomination au conseil intercommunal du syndicat intercommunal des Patinoires du Littoral – deux membres du corps électoral communal
   5.7 Nomination au conseil intercommunal du syndicat intercommunal du Théâtre régional de Neuchâtel - deux membres du corps électoral communal
6. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant l’indemnisation des membres du Conseil général et des commissions
7. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant l’adoption du budget 2025
8. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant le subventionnement des abonnements Onde Verte
9. Communications du Conseil communal
10. Communications du bureau du Conseil général
11. Divers

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